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Livres

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Guide juridique pour les
habitats participatifs

Les outils pour le montage juridique d'un habitat créé et géré à plusieurs : 

- les mécanismes à connaître

- la description détaillée des structures juridiques utilisables en France

Complété par un dossier de téléchargement.

Guide juridique pour
les habitats légers

Un manuel pour tout savoir sur le droit des habitats légers :

- leurs catégories

- les endroits où il est possible de les installer

- le droit de l'urbanisme et les formalités à réaliser

- et bien d'autres points pratiques !

Complété par un dossier de téléchargement et écrit avec le soutien de l'association Hameaux Légers.

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Projets agricoles alternatifs : 
les règles de droit à connaitre

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142 pages d’explications sur :

- les statuts sociaux agricoles (exploitant, cotisant solidaire)

- comment réaliser des constructions en secteur agricole

- les différentes structures juridiques possibles (EI, SCEA…)

- l’achat et la location des biens agricoles

Guide juridique
pour les constructions écologiques

342 pages d’explications sur :

- les autorisation d’urbanisme

- les contrats et assurances de construction

- les règles de construction

- l'auto-construction

 

Et biens d’autres sujets !

Complété par un dossier de téléchargement riche en guides sur les techniques d’éco-construction et de la documentation juridique.

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